Yves Rastoin


De: Yves RASTOIN
directeur général adjoint de la société Bourbon
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Yves Rastoin
directeur général de la société Les Abeilles
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Rastoin (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Rastoin (Yves)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Yves Rastoin
directeur général de la société Les Abeilles
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des organisations professionnelles
Représentant les armements
Remplace:M. Vincent Launay
Groupe:
nomination
24 Novembre 200524/11/2005
De: Rastoin (Yves)
association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Rastoin (Yves)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Rastoin (Yves)
APERMA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande, pour la navigation de commerce et pour la pêche maritime
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 200316/02/2003
De: Rastoin (Yves)
Association professionnelle des entreprises de remorquages maritimes (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande, dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Mars 200113/03/2001
De: Rastoin (Yves)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la Commission nationale de la conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
20 Février 200020/02/2000
De: Rastoin (Yves)
directeur de la société Les Abeilles, au Havre
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
a) Armement au commerce
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 199901/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.